Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNTEX
A.T.M. btp Sarl

Numéro de dépôt :
98737832
Date de dépôt :
17/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2008

Présentation de la marque SUNTEX

Déposée le 17 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.M. btp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.T.M. btp domicilié(e) 10 parc club du millénaire, 1025 rue H Becquerel, 34036 MONTPELLIER CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Rolande Millet - France.

La marque SUNTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737832.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNTEX est expirée depuis le 17 juin 2008.

A.T.M. btp a également déposé les autres marques suivantes : A.T.M. btp , Mega-Peint


A.T.M. btp Sarl - 10 parc club du millénaire, 1025 rue H Becquerel, 34036 MONTPELLIER CEDEX 1 - France


Madame Rolande Millet - France


Inscription le 17 novembre 1998 - Retrait partiel n°267022 - Publication au BOPI 1998-11-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Gestion des affaires commerciales administration commerciale, travaux de bureau ; conseils, information ou renseignements d'affaires ; domiciliation commerciale. Constructions et réparation ; travaux publics : entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol ; ravalements de façades ; location d'outils et de matériel de construction du bâtiment Permanence téléphonique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.